Mentions légales
Conformément à la législation en vigueur, voici les informations légales relatives au site C-OU.COM.
Hébergement
Objet du site
Le site C-OU.COM a pour objet de référencer, présenter et diffuser des informations relatives aux événements, activités, manifestations et sorties, notamment dans les Hauts-de-France.
Responsabilité des informations transmises
Les organisateurs, partenaires ou contributeurs qui transmettent des informations, affiches, dates, horaires, coordonnées, liens, visuels ou descriptifs restent seuls responsables du contenu qu’ils communiquent à C-OU.COM.
Il leur appartient de vérifier l’exactitude, la mise à jour et la licéité des informations transmises. En cas d’erreur, d’omission, de modification, d’annulation ou de contenu inexact, la responsabilité de C-OU.COM ne pourra être engagée du seul fait de la publication des éléments fournis par des tiers.
Responsabilité
C-OU.COM s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des contenus publiés.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive. C-OU.COM ne pourra être tenu responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder, ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site C-OU.COM, notamment les textes, logos, graphismes, éléments visuels, structure, mise en page et, plus généralement, tout contenu publié par l’éditeur, sont protégés par les dispositions en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, exploitation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les contenus, logos, affiches, marques, photographies ou éléments transmis par des tiers restent la propriété de leurs auteurs, organisateurs ou titulaires respectifs.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. C-OU.COM n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques.
Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont disponibles dans la politique de confidentialité.
Cookies
Le site C-OU.COM peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à l’amélioration de l’expérience utilisateur, à la mesure d’audience ou à certains services proposés.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies. Toutefois, certaines fonctionnalités du site peuvent être altérées en cas de désactivation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.